Samedi 12 novembre 2016, Évelyne et André Joly ont présenté « Les enfants et la justice en Haute-Saône »

Évelyne et André Joly ont parlé, devant une assistance d’une trentaine de personnes, de leurs recherches, dans les Archives départementales, parmi les quelque 500 dossiers relatifs à la justice et les enfants au cours des siècles en Haute-Saône.

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Évelyne Joly

Évelyne et André Joly ont consulté quelque 500 procès relatifs aux mineurs, aux Archives départementales de la Haute-Saône ; ils en ont tiré une étude qu’ils se proposent de faire partager aux personnes (adhérentes ou non) qui viendront les écouter, le samedi 12 novembre 2016, à la SALSA, 1 rue des Ursulines à Vesoul, à 14h30.

Ils rappelleront succinctement l’évolution de la justice concernant les mineurs, depuis celle des seigneurs, celle précédant la Révolution, l’arrivée de la guillotine, et, enfin la justice moderne des tribunaux correctionnels et des tribunaux criminels, avant les cours d’assises.

Mais l’essentiel de leur conférence sera constitué de cas pratiques et surtout de cas touchant le département de la Haute-Saône : la justice des mineurs, la remise aux parents, les maisons de correction, les mineurs de plus de 16 ans. Cette population de jeunes délinquants a nécessité la création de tribunaux spécifiques (1945), de cours d’assises pour mineurs (1951), de colonies pénitentiaires, comme celle de Frasne-le-Château. Ils s’attacheront à l’évolution des délits commis par des mineurs et à quelques ca particuliers, comme les évasions d’enfants, les prisons de Gray et Vesoul, les récidives, les éventuelles libérations anticipées, ainsi que des condamnations à mort et des exécutions en Haute-Saône.

En tout, l’étude concerne plus de 180 procès de mineurs devant le tribunal correctionnel (le plus jeune avait 7 ans), et de 340 devant la cour d’assises (le plus jeune avait 11 ans).

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Auteur: Directeur

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